La simulation matrimoniale constitue l'un des vices les plus graves du consentement. Elle se définit comme l'absence interne du consentement matrimonial alors qu'une personne simule l'extérieurement son existence. Celui qui simule n'a pas réellement l'intention de consentir au mariage, ou refuse intérieurement l'un des éléments essentiels du mariage, tout en manifestant extérieurement le consentement requis. Cette duperie fondamentale détruit la validité du mariage, car le mariage repose intégralement sur l'accord mutuel des consentements authentiques.
La tradition canonique distingue deux formes de simulation : la simulation totale et la simulation partielle. Dans la simulation totale, une personne n'a aucunement l'intention de consentir au mariage, bien qu'elle donne l'apparence de le faire. Elle peut être motivée par des intérêts sociaux, économiques ou familiaux, sans volonté réelle de former un lien conjugal authentique. Dans la simulation partielle, le consentement existe quant à l'essentiel, mais une personne refuse intérieurement un droit ou un devoir matrimonial essentiel.
La gravité de la simulation réside dans sa nature essentiellement malhonnête. Celle-ci viole le droit à la vérité qui appartient au conjoint trompé. Elle profane également le caractère sacramentel du mariage en remplaçant l'intention authentique par une apparence trompeuse. La doctrine traditionaliste canonique considère que seule la réalité du consentement mutuel, non sa simple apparence, crée un mariage valide.
Les formes de simulation totale
La simulation totale du consentement matrimonial est la plus radicale. Elle se produit lorsqu'une personne n'a absolument aucune intention de consentir au mariage, tout en accomplissant les formalités externes requises. Les motifs sont généralement externes au mariage lui-même : obtenir une nationalité, régulariser une situation, satisfaire une exigence familiale ou accéder à un patrimoine.
Cette absence complète de volonté matrimoniale doit être présente au moment de l'échange des consentements. Si une personne a consenti valablement au mariage dans un premier temps, mais perd subséquemment la volonté conjugale, cela ne constitue pas une simulation qui validerait l'annulation. La simulation doit exister au moment précis de la célébration.
Il est important de noter que la simulation totale est difficile à prouver, car elle est cachée. Seules certaines circonstances extérieures peuvent rendre probable une absence complète de volonté. Par exemple, si une personne refuse systématiquement la vie conjugale après le mariage, ou si des témoignages montrent qu'elle avait déclaré avant le mariage qu'elle ne voulait pas réellement se marier, on peut conclure à une simulation probable.
Les formes de simulation partielle
La simulation partielle revêt plusieurs formes selon l'élément essentiel du mariage que refuse la personne. Les éléments essentiels du mariage traditionnellement reconnus sont son caractère permanent et indissoluble, sa fidélité mutuelle, et son ouverture à la procréation. Refuser intérieurement l'un de ces éléments constitue une simulation partielle.
La réserve mentale concernant le refus d'indissolubilité est particulièrement grave. Une personne peut consentir au mariage en pensant intérieurement pouvoir le dissoudre à volonté ou en se réservant le droit de contracter un autre mariage ultérieurement. Ce refus de l'indissolubilité vicie radicalement le consentement, car l'indissolubilité est constitutive du mariage chrétien. Le consentement à une union temporaire n'est pas un consentement matrimonial valide.
De même, refuser la fidélité ou rejeter l'un des partenaires de leur aptitude à procréer, avec l'intention de continuer le mariage, peut constituer une simulation. Toutefois, se méprendre sur les qualités d'une personne ou refuser sporadiquement l'acte conjugal ne crée pas une simulation ; seul le refus délibéré d'un droit ou d'un devoir essentiel compte.
La distinction entre simulation et autres vices du consentement
La simulation doit être distinguée des autres vices du consentement tels que l'erreur, le dol ou la crainte. Contrairement à l'erreur, où la méconnaissance est involontaire, la simulation implique une connaissance et un refus délibéré. Contrairement au dol, où une tromperie externe aboutit à l'erreur interne, la simulation existe indépendamment de toute tromperie extérieure.
Cette distinction est juridiquement importante pour déterminer les conditions de l'annulation et pour apprécier les responsabilités morales des parties. Une erreur peut excuser partiellement une mauvaise volonté ; la simulation, jamais. La tradition morale catholique pose que la simulation matrimoniale constitue un péché grave de malhonnêteté et de violation du droit d'autrui à la vérité.
Les effets et les implications de la simulation
Une simulation attestée entraîne la nullité du mariage. Cependant, la charge de preuve incombe à celui qui allègue la simulation, ce qui rend cette nullité difficile à établir judiciairement. Les tribunaux ecclésiastiques demandent des preuves externes substantielles, car on ne peut pas facilement scruter les intentions cachées d'une personne.
Si une personne qui a simulé le consentement désire réparer le tort causé et valider le mariage, elle peut le faire en exprimant un consentement authentique, pourvu que l'autre partie accepte. Cette rénovation du consentement correspond à la charité chrétienne et à la possibilité de rédemption et de conversion. Cependant, sans cette manifestation nouvelle du consentement véritable, le mariage demeure radicalement nul.