L'erreur sur la qualité de la personne constitue un vice du consentement matrimonial qui mérite une attention particulière. Elle se distingue de l'erreur sur la personne elle-même : tandis que cette dernière porte sur l'identité de l'époux (confondre une personne avec une autre), l'erreur sur la qualité concerne une caractéristique, une propriété ou une condition attachée à la personne. Cette distinction subtile mais importante détermine si le mariage est valide ou nul.
La tradition canonique reconnaît que personne ne consent au mariage sans égard à la personne du conjoint. Le consentement porte toujours sur une personne concrète avec ses qualités particulières. Cependant, ce ne sont pas toutes les erreurs sur les qualités qui rendent le mariage nul. Seule l'erreur portant sur une qualité qui est directement et principalement visée peut vicier le consentement. Il existe donc une distinction capitale entre les erreurs qui affectent la substance du consentement et celles qui ne touchent qu'à des accidents ou à des détails secondaires.
L'évaluation des qualités d'une personne avant le mariage constitue un aspect important du jugement matrimonial. Chacun forme des attentes quant aux qualités du futur conjoint : son caractère, son intégrité morale, sa capacité à maintenir un foyer, sa vertu et sa piété. Cependant, la loi canonique établit que seules certaines erreurs sur les qualités, particulièrement graves et determinantes, peuvent justifier l'annulation.
L'erreur sur les qualités personnelles et morales
L'erreur sur les qualités personnelles et morales recouvre une variété de situations. Une personne peut méconnaître le caractère réel du conjoint, découvrant après le mariage que ce dernier est colérique, violent, dépravé ou malhonnête. Elle peut aussi ignorer que le conjoint souffre de troubles psychiatriques graves ou d'habitudes nuisibles telles que l'alcoolisme chronique. Ces erreurs reflètent une méconnaissance substantielle de la personne avec laquelle on se marie.
Cependant, la tradition canonique établit une distinction importante : la simple déception quant aux qualités morales du conjoint n'annule pas le mariage. La raison en est que le consentement porte d'abord sur la personne elle-même, non sur l'ensemble de ses qualités. Un homme qui découvre que sa femme n'est pas aussi vertueuse qu'il l'espérait ne peut généralement pas obtenir l'annulation, car il a consenti à cette personne spécifique, même s'il s'était mépris sur ses qualités morales.
Néanmoins, si l'erreur porte sur une qualité si grave et si contraire à ce qui était attendu qu'elle affecte la volonté de consentir, le raisonnement change. Par exemple, si un homme épouse une femme en supposant qu'elle ne pratiquerait pas la prostitution ou le vol, et qu'elle révèle après le mariage qu'elle s'adonne à ces actes, l'erreur pourrait être considérée comme affectant la substance du consentement.
L'erreur sur l'état civil et la capacité matrimoniale
L'erreur sur l'état civil du conjoint revêt une importance particulière. Découvrir que le partenaire est déjà marié, ou qu'il est lié par des vœux religieux, constitue une erreur fondamentale sur sa capacité à consentir au mariage. Ces erreurs portent directement sur l'aptitude du conjoint à former un engagement matrimonial authentique.
De même, l'erreur sur la condition de personne libre ou asservie, bien que rare dans les sociétés modernes, constituerait une erreur substantielle. Dans la pensée canonique classique, découvrir que le conjoint est un esclave ou une personne sans liberté légale serait une erreur suffisamment grave pour affecter le consentement.
L'erreur concernant la maternité ou la paternité antérieure peut aussi être considérée comme portant sur une qualité significative, en tant qu'elle affecte la composition du futur foyer. Cependant, la jurisprudence canonique modère cette conclusion en reconnaissant que le simple fait d'avoir un enfant d'une union antérieure n'annule pas en soi le mariage, car on ne peut attendre du conjoint qu'il soit vierge ou sans passé familial.
L'erreur sur les qualités et l'intention matrimoniale
La distinction clé consiste à déterminer si l'erreur a affecté l'intention matrimoniale elle-même. Cela dépend largement des circonstances et de la preuve de ce que la personne avait véritablement en vue. Si une femme affirme qu'elle n'aurait jamais épousé son mari avait elle découvert qu'il était alcoolique, et si d'autres indices confirment cette affirmation, l'erreur pourrait potentiellement vicer le consentement.
La jurisprudence canonique reconnaît que certaines qualités peuvent être si essentielles à la décision matrimoniale que leur absence rend le mariage nul. Ces qualités correspondent souvent à ce qu'on appelle la "cause determinante principale" du consentement. Si une personne a consentu au mariage essentiellement en raison d'une qualité donnée du conjoint, et si cette qualité n'existe pas, le consentement peut être réputé vitié.
Cependant, cette cause determinante ne doit pas être de nature triviale ou purement accidentelle. Elle doit être d'une importance substantielle pour la vie matrimoniale, telle que la capacité à procréer, la santé psychique, l'intégrité morale grave ou l'absence d'obstacles cachés au mariage.
La distinction avec le dol et la crainte
Il est important de distinguer l'erreur sur les qualités du dol. Dans l'erreur, la méconnaissance est involontaire et ne résulte pas d'une tromperie externe. Dans le dol, une personne a été délibérément trompée par la fraude ou la dissimulation d'un tiers. Cette distinction est significative en termes de culpabilité morale et de responsabilité.
De même, l'erreur doit être distinguée de la crainte, où une personne consent au mariage sous l'empire d'une peur grave, plutôt que de consentir librement. Une erreur sincère sur une qualité du conjoint est un vice du consentement distinct de la perte de liberté causée par la crainte.